Conditions Générales de Vente

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes Conditions Générales de Ventes déterminent les droits et obligations du vendeur, la société Doitrand Équestre, dans le cadre de la vente d’aménagements et de structures équestres.

ARTICLE 2 – GÉNÉRALITÉS

1 – Nos ventes sont engagées aux conditions définies ci-dessous sauf sur les points qui ont fait l’objet de conditions particulières différentes expressément acceptées par écrit par la société Doitrand Équestre.

2 – Toute commande implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente. En cas de silence de ces dernières sur un point particulier, les parties se réfèreront aux conditions et usages de la profession du vendeur, dans la mesure où ils ne sont pas contraires aux présentes conditions générales de ventes. Ces dernières s’appliquent en tout état de cause, nonobstant toute stipulation contraire pouvant figurer sur les bons de commande du client ainsi qu’aux conditions générales ou particulières de l’acheteur. Les obligations à charge de la société Doitrand Équestre ne peuvent résulter que des engagements contenus dans les confirmations écrites de commande, ou dans les présentes conditions générales.

ARTICLE 3 – ACCEPTATIONS, CONFIRMATIONS ET MODIFICATIONS DE COMMANDES

1 – Le contrat de vente ne devient parfait qu’après acceptation expresse de la commande par la société Doitrand Équestre, matérialisée par une confirmation de commande envoyée par email ou par courrier. Celle-ci fait suite à l’envoi, par email ou par courrier, du devis et des conditions générales de vente signés par l’acheteur. Toute modification, notamment des dimensions, devront nous être notifiées par écrit et feront l’objet d’une nouvelle confirmation de commande modifiée. Lorsque l’acheteur n’a pas présenté d’observations écrites dans les trois jours qui suivent l’envoi de la confirmation de commande, celle-ci constitue le contrat entre la société Doitrand Équestre et l’acheteur. Toutefois le client ne pourra se prévaloir de l’absence d’accusé de réception pour renoncer ou modifier sa commande sans l’accord exprès de la société Doitrand Équestre.

2 – Toutes informations ou précisions verbales émanant des services de la société Doitrand Équestre doivent être confirmées par écrit pour acquérir valeur contractuelle.

ARTICLE 4 – FOURNITURES

1 – Les spécifications mentionnées sur nos catalogues ou imprimés publicitaires n’ont qu’une valeur indicative. Nous nous réservons le droit d’apporter à nos produits toute modification, que nous jugerions opportune, de forme, de dimensions ou de matières, même après acceptation des commandes, sans toutefois que les caractéristiques essentielles puissent s’en trouver affectées.

2 – La société Doitrand Équestre se réserve le droit de remplacer tout ou partie de ses fournitures et prestations, par des fournitures et prestations de qualité équivalente ou supérieure, même si elle est obtenue par des moyens différents.

3 – Toute modification à une commande devra être expressément acceptée par Ia société Doitrand Équestre et ne pourra en aucun cas emporter novation au contrat originel.

ARTICLE 5 – LIVRAISON, MISE À DISPOSITION, DÉCHARGEMENT ET TRANSFERT DES RISQUES

La livraison est principalement effectuée par la société Doitrand Équestre. Dans certains cas, le client peut venir chercher lui-même les équipements à notre usine située au 2925 route de Noirétable, ZA du Pays d’Urfé 42430 Saint Romain d’Urfé. Certains de nos produits peuvent également être envoyés par transporteur.

Le prix de la préparation et de la livraison est compris dans le devis initialement envoyé au client. Dans le cas d’un départ usine, la société Doitrand Équestre s’occupera seulement de l’emballage des équipements et du chargement.

La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison notifiée par le client. Nous livrons les équipements grâce à un camion équipé d’une semi-remorque (longueur 16m50, largeur 2m55). L’acheteur doit s’assurer que nous pouvons accéder sans encombre au lieu de déchargement. Si cela n’est pas possible, il doit le notifier à la société Doitrand Equestre et nous livrerons les équipements avec un porteur (longueur 12m, largeur 2m55).

Le transfert des risques et de la responsabilité du matériel vendu a lieu au moment de la livraison.

Les délais de réalisation et livraison ne sont donnés quʼà titre indicatif sans garantie du vendeur.

Le délai de livraison n’est qu’indicatif, il commence à courir à partir de la date de Ia confirmation de commande sauf s’il en a été stipulé autrement. L’acheteur ne saurait se prévaloir du dépassement de ce délai sans en avoir préalablement avisé Ia société Doitrand Équestre par écrit et lui avoir proposé une nouvelle date de livraison raisonnablement déterminée. La société Doitrand Équestre sera dégagée de toute responsabilité des chefs ci-après :

dans le cas de force majeure ou évènement tel que évènement de guerre ou trouble de l’ordre public interne, pandémie, pénurie de matières premières, restriction d’énergie, conflit de travail, faute ou carence imputable aux fournisseurs ou sous-traitants de Doitrand Équestre, accident corporel ou matériel dans les usines de Ia société Doitrand Équestre ou de ses fournisseurs ou sous-traitants. etc.
dans le cas où les retards seraient imputables à l’acheteur, notamment pour la communication de renseignements considérés comme indispensables par Ia société Doitrand Équestre et non arrivés en temps demandé.
dans les cas où les conditions de paiement ne sont pas respectées par l’acheteur.
dans les cas où la dégradation de la solvabilité de l’acheteur conduirait Ia société Doitrand Équestre à renégocier les conditions de paiement des commandes en cours.

3 – Les retards dus au fait de Ia société Doitrand Équestre ne peuvent en aucun cas justifier l’annulation de la commande. Ils ne peuvent donner lieu à une réparation que dans la mesure où des pénalités ont été prévues à cet effet avec l’accord de la société Doitrand Equestre.

ARTICLE 6 – EMBALLAGE. TRANSPORT. ASSURANCE. DOUANE

1 – Nos prix s’entendent emballage ordinaire compris. Toute demande de la part du client pour un emballage ou un mode de transport autres que ceux prévus par nos services fera l’objet d’une facturation complémentaire.

2 – Les emballages ne sont, en aucun cas, repris par Ia société Doitrand Équestre.

3 – Sauf convention spéciale, toutes opérations d’assurance, manutention, amenée à pied d’oeuvre sont à la charge et risques du destinataire. Il lui appartient de vérifier les expéditions à I’arrivée et d’exercer, s’il y a lieu, ses recours contre les transporteurs.

ARTICLE 7 – RECLAMATIONS

Pour être valable, toute réclamation doit être formulée par écrit et adressée à Ia société Doitrand Équestre par lettre recommandée avec avis de réception dans les huit jours de la date de réception de l’envoi à peine de forclusion.

ARTICLE 8 – RETOURS

1 – Tout retour, quel qu’il soit, devra obligatoirement faire l’objet d’une acceptation de nos services.

Aucun retour ne sera accepté, passé un délai d’un mois après la date de livraison.

2 – Si le matériel ou/et l’emballage d’origine sont détériorés, une décote déterminée après examen de nos services techniques sera appliquée.

3 – Tout retour devra se faire impérativement en port payé d’avance par l’acheteur sous peine de refus.

ARTICLE 9 – PRIX

Nos prix sont établis suivant les conditions économiques existantes à la date de confirmation de commande. Ils peuvent être modifiés sans préavis dans le cadre de la législation. Les tarifs appliqués sont ceux en vigueur au moment de la livraison.

ARTICLE 10 – CONDITIONS DE PAIEMENT

1 – L’acheteur doit obligatoirement verser un acompte de 30% à la société Doitrand Équestre lors la réception de sa confirmation de commande afin de pouvoir assurer la mise en production. Aucune production ne sera faite si l’acompte n’est pas versé.

2 – L’acheteur verse le reste de la somme due soit 70% à la société Doitrand Équestre :

avant livraison si l’acheteur veut régler par virement
avant livraison ou avant déchargement de la marchandise, si l’acheteur veut régler par chèque

3 – Si le montant de la commande est inférieur ou égal à 500€ HT, l’acheteur doit régler l’intégralité de la somme au moment de la confirmation de commande.

Clause de réserve de propriété :

Il est convenu que le vendeur, la société Doitrand Équestre, reste propriétaire des marchandises vendues tant que l’acheteur ne lui a pas entièrement réglé le prix prévu dans le devis et la confirmation de commande. Il en résulte qu’en cas de non-paiement, le vendeur pourra exiger à tout moment la restitution desdites marchandises.

D’autre part, si ces marchandises sont détériorées, perdues ou volées, l’acheteur sera entièrement responsable des conséquences de ce sinistre. Il est tenu de souscrire une assurance qui garantira le paiement de l’indemnité directement au vendeur.

ARTICLE 11 – PROPRIÉTÉS DES PRODUITS

1 – Galvanisation :

De base, tous nos produits en acier subissent un traitement de galvanisation à chaud. La galvanisation à chaud des éléments en acier est réalisée selon la norme européenne EN ISO 1461. Elle est une protection de l’acier et non une finition. La galvanisation à chaud selon la norme ISO 1461 est un revêtement de surface à base de zinc ayant pour but de protéger l’acier de la corrosion ou de la rouille. Elle offre une protection intégrale des pièces. Un élément galvanisé à chaud selon la norme ISO 1461 est totalement protégé à l’intérieur comme à l’extérieur (surfaces, tranches, perçages, soudures…) ainsi que les endroits les plus inaccessibles grâce à la technique d’immersion dans un bain de zinc liquide. Un élément galvanisé à chaud présente de très faibles pertes de zinc dans le temps.

2 – Peinture thermolaquée poudre :

Suivant la volonté de l’acheteur et une plus-value, une couche de peinture dite époxy (thermolaquée poudre) peut être appliquée sur les éléments en acier galvanisé à chaud. Pour cela, nous utilisons uniquement des peintures spéciales pour les éléments ayant subit une galvanisation à chaud. Le thermolaquage est une finition qui peut subir une décoloration suite à son exposition au soleil par exemple. La société Doitrand Équestre n’est en aucun cas responsable si la peinture se détériore ou s’écaille à cause des morsures de chevaux, des coups d’engins ou de fourches sur les éléments peints. Ces défauts sont inévitables et ne constituent en aucun cas, un défaut de conformité.

3 – Bois :

Les essences de bois utilisées sont du douglas naturel ou du pin traité autoclave classe 3. Les planches de bois fournies ont déjà subi un séchage, néanmoins il n’est pas exclu, que celles-ci se rétractent de nouveau. L’acheteur pourra alors transmettre des photographies descriptives, après examen de celles-ci, la société Doitrand Équestre se réserve le droit de décider si les caractéristiques essentielles du produit se trouvent altérées et de procéder ou non à un remplacement ou un envoi de planches supplémentaires.

La couleur du bois va inexorablement se modifier du fait de son utilisation (intempéries, exposition au soleil, etc). Le pin traité autoclave va d’abord devenir doré, puis tendre vers le gris. Pour le protéger et ralentir son ternissement, la société Doitrand Équestre préconise d’appliquer un saturateur tous les 2 ans. Le bois douglas naturel va directement griser, il faut alors pour l’entretenir et ralentir son ternissement, le poncer et appliquer de l’huile de lin tous les ans.

La transformation normale de la couleur du bois ou l’usage anormal du produit ne pourra être, en aucun cas, un motif de réclamation pour l’acheteur.

4 – Résine :

Les lames de résine Govaplast sont garanties pour une période de 10 ans. Il appartient au client de prouver la défectuosité du profil Govaplast. La garantie ne s’applique pas à la décoloration ni au gonflement des marchandises dus aux conditions climatologiques et atmosphériques auxquels les profils Govaplast sont exposés. La garantie n’intervient pas non plus si les vices ont été causés par l’usure normale ou par le propre comportement du client et/ou de tiers (par exemple montage défectueux, utilisation non conforme etc.) Cette clause de garantie n’est pas valable pour des profils Govaplast assemblés et des plaques Govaplast pour lesquels de propres dispositions de garantie sont en vigueur.

5 – Bambou :

Les produits en bambou de notre fournisseur Moso, sont produits dans des entreprises qui sont certifiées ISO 9001 et ISO 14001. Les lames de bambou Moso E-quine bamboo stable planks de couleurs caramel et chocolat sont garanties 10 ans. Cette garantie ne couvre pas les dommages pour mauvais usages, accidents, présence d ́insectes, forces majeures et dommages liés à un usage anormal du produit. La garantie ne couvre pas non plus les détériorations visibles, comme par exemple : les joints, les marques, les décolorations dues à la lumière, les déformations ou l ́usure de la couche supérieure liées à l ́humidité ambiante. Les dommages résultant d ́un mauvais entretien de la couche d ́usure ou d’une mauvaise installation du matériau sont aussi exclus de la présente garantie. Les dommages mécaniques, chimiques ou encore causés par l’humidité ne sont pas non plus garantis. Le fabricant Moso préconise d’appliquer une huile spéciale (WOCA) ou un saturateur (Sikkens Cetol WF771) pour bambou tous les 2 ans.

6 – Bâtiment :

Pour les bâtiments de moins de 20 m2, une déclaration préalable de travaux doit être déposée en mairie par le maître d’ouvrage (l’acheteur / le client). Celle-ci devra être envoyée à la société Doitrand Équestre.

Les bâtiments de plus de 20m2 sont soumis à un permis de construire. Le maître d’ouvrage (l’acheteur / le client) s’occupe lui-même des démarches administratives. La société Doitrand Équestre pourra seulement, sous conditions, fournir des plans afin de compléter ces démarches.

Après concertation et validation des deux parties sur le nombre et le type de plans, cette prestation fera l’objet d’une facturation supplémentaire, soit inclus au devis total, soit avec un devis indépendant du bâtiment.

Le maître d’ouvrage est le seul responsable du dépôt de permis de construire, il doit anticiper les démarches administratives pour que la validation de celui-ci soit antérieure au début de l’installation du bâtiment. La validation du permis de construire devra être obligatoirement envoyée à la société Doitrand Équestre.

À défaut de permis de construire valable en début de chantier (date validée entre la société Doitrand Équestre et le client / maître d’ouvrage), la société Doitrand Équestre procède au montage du bâtiment au risque du client / maître d’ouvrage. Si le permis de construire est refusé, la société Doitrand Équestre ne reprend pas la marchandise livrée et posée au titre de la commande et l’acheteur devra donc régler l’intégralité de la somme due, conformément à l’article 10 – CONDITIONS DE PAIEMENT (sauf en cas de conditions particulières accordées).

Le refus de permis de construire pourra, dans certains cas (marchandise non posée), justifier l’annulation de la commande par l’acheteur, sous réserve de présentation du document certifiant le refus. L’acheteur devra cependant s’acquitté d’un règlement correspondant aux produits déjà fabriqués par la société Doitrand Equestre ou à défaut de l’acompte correspondant à 30% de la commande.

ARTICLE 12 – GARANTIES

1 – La responsabilité de la société Doitrand Équestre pendant la période de garantie est limitée à la réparation de tout vice de matière ou de construction du matériel, la preuve du vice ou du défaut incombant au client.

Elle comprend la réparation ou le remplacement gratuit des pièces reconnues défectueuses. La localisation sur le site de l’élément défectueux ainsi que son transport jusqu’à la société Doitrand Équestre restent à la charge du client. Ces pièces restent la propriété de la société Doitrand Équestre.

2 – Limites

La garantie ne couvre pas les défauts qui résulteraient :

de l’usure normale des machines ou appareils,
du transport, d’un manque de surveillance ou d’entretien, d’une utilisation défectueuse, excessive ou exagérée des appareils, et d’une façon générale de conditions de stockage, d’exploitation ou d’environnement (influences chimiques, atmosphériques, électriques ou autres) non appropriées ou non prévues lors de la commande,
d’une fausse manoeuvre ou de la non-observation des notices de montage ou de raccordement de mise en oeuvre par le client. Une brochure détaillée concernant la pose et l’assemblage peut vous être adressée sur demande.
de la mise en oeuvre par du personnel non professionnel n’ayant pas les connaissances requises
de cas fortuits ou cas de force majeure.

La garantie ne peut s’exercer si des modifications ou adjonctions ont été effectuées sur le matériel par l’acheteur sans l’accord exprès de la société Doitrand Équestre Elle ne peut donner droit à aucune indemnisation au titre de dommages et intérêts.

La société Doitrand Équestre ne fournit aucune autre garantie expresse ou implicite, en particulier en ce qui concerne l’aptitude du matériel, du logiciel ou des services, à atteindre les objectifs que le client s’est fixé.

3 – Durée de la garantie

Elle est de 12 mois à dater de la mise à disposition de la fourniture lors d’un chantier en fourniture seule. La réparation, la modification ou le remplacement des pièces pendant la période de garantie ne peut avoir pour effet de prolonger le délai de garantie du matériel.

Elle est de 24 mois à dater de la mise à disposition de la fourniture lors d’un chantier posé. La réparation, la modification ou le remplacement des pièces pendant la période de garantie ne peut avoir pour effet de prolonger le délai de garantie du matériel.

Pour les bâtiments, la garantie décennale de la société Doitrand Équestre couvre certains dommages pouvant affecter la construction dans sa solidité ou la rendant impropre à sa destination et ce, pendant une durée de 10 ans à compter de la réception des travaux.

ARTICLE 13 – RESERVE DE PROPRIÉTÉ

“Conformément à la loi n” 80.335 du 12/05/80, la propriété des marchandises et matériels vendus par la société Doitrand Équestre est réservée au profit de ceux-ci jusqu’à complet paiement du prix et l’acquéreur, sauf à engager sa propre responsabilité, s’oblige à faire état de ladite clause au cas de revente en l’état ou d’incorporation desdits produits ou matériels dans les ensembles destinés à des tiers.

Dans le cas contraire, l’acquéreur des produits ou matériels de la société Doitrand Équestre sera tenu à restitution du prix ou d’une marchandise équivalente, au choix de la société Doitrand Équestre en quelque main qu’aient passé lesdits produits ou matériels »

ARTICLE 14 – CONTESTATIONS

Le Tribunal de Commerce de ROANNE sera seul compétent pour connaître de toutes contestations relatives à nos livraisons même en cas de pluralité de défendeur ou appel en garantie.

ARTICLE 15 – PHOTOGRAPHIES & VIDÉOS

Une fois le chantier terminé, le client accepte que la société Doitrand Equestre prenne des photographies et vidéos des aménagements installés afin que celle-ci les publie sur son site internet et sur les différents supports de communication (réseaux sociaux, brochures etc.). Le nom du client et le lieu de l’installation ne seront pas mentionnés sauf si le client le souhaite. Si le client ne souhaite pas que les photographies soient publiées, il doit le notifier à la société par écrit.